Contact
Livre d'or
Mentions légales

Mentions légales     Page 1  Page 2


Responsables de la Publication

Albert Dumon, Maire de Vensat 2008-2014
Michel Laurent, Maire de Vensat 2001-2008

Auteur

Nathalie Tetefort, Conseillère municipale 2001-2008. (Conception, Réalisation, Mise en ligne, Mises à jour)

Hébergement du site / Gestion du nom de domaine

1and1 Internet SARL

Vos droits

La CNIL vous informe sur vos droits : "Dans un monde largement informatisé, la loi du 6 janvier 1978 prévoit de solides garde-fous pour protéger les personnes des dangers liés aux fichiers et aux traitements informatiques contenant des données à caractère personnel. La loi « Informatique et libertés » reconnaît aux citoyens des droits spécifiques pour préserver leur vie privée." Vous pouvez consulter la rubrique directement à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/index.php?id=21.

Informations sur le site

Les personnes citées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du responsable de la Publication du site.
>> Page suivante